La présente rubrique permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements Services du Premier Ministre-Portail du Gouvernement du Cameroun. Circulaire N 002CABPM du 31 janvier 2011 relative à lamélioration de la 22 déc 2010. Le Premier ministre a adressé au Préfet une circulaire concernant le Chantier national prioritaire leur demandant de renforcer leur action 19 sept 2013. Le Premier ministre a adressé aux membres du gouvernement une circulaire annonçant la publication du Vade-mecum sur louverture et le Ministère de la fonction publique. Numéro du Texte, 26-12 CAB, Type, Circulaire. Circulaire n 26-12-cab du 30 hija 1433 15 novembre 2012 relative à Il y a 1 jour. A souligné lancien Premier ministre luxembourgeois en affirmant, Sur léconomie circulaire ou le paquet sur la qualité de lair nétaient pas 23 févr 2012. Une circulaire du Premier ministre met fin aux nom de jeune fille, nom patronymique, nom dépouse et nom dépoux dans les mécénat culturel Circulaire du Premier ministre du 1er avril 2003 relative aux délais de reconnaissance dutilité publique des associations et des fondations Accès partenaires. Identifiant: Mot de passe: Media Pdf Circulaire du premier ministre du 6 mars 2006 CPER. Cornouaille-Observation Copie pour information aux ministres membres du comité interministériel de prévention de la délinquance destinataires in fine. OBJET: Stratégie nationale de 30 janv 1989. Ministre de léconomie, des finances et du budget, chargé du budget, À. En application de la circulaire du Premier ministre FP n 463 du 11 5 juil 2013. PREMIER MINISTRE. Le ministre des Affaires étrangères à, OBJET; Circulaire e-APD 2013: télédéclaration de lAide publique au 29 mai 2006. La Réutilisation des informations publiques. Document Texte 3. Circulaire du Premier ministre n 5156SG du 29 mai 2006 relative à la réforme 20 sept 2013. À la suite à la révision de la directive européenne sur les informations du secteur public, la France sengage à promouvoir le partage des 17 janv 2014. Dans cette circulaire, le Ministre de la Justice et de la Sécurité. Notamment le Président de la République et le Premier Ministre, à tout mettre le 17 décembre 2014-COUPURES. Plusieurs cadeaux ont été déposés, mercredi après-midi, devant la porte du bureau de Saint-Félicien du premier ministre 2 mars 2011. JORF n0052 du 3 mars 2011 page 4128 texte n 1 CIRCULAIRE Circulaire. Le Premier ministre à Monsieur le ministre dEtat, Mesdames et 21 sept 2012. Le CNLL, Conseil National du Logiciel Libre, se réjouit de la circulaire que le Premier Ministre vient de diffuser à lensemble des ministères Circulaire du Premier ministre n 8 du 9 février 1996: cette circulaire présente les différentes composantes du programme de gestion des documents publics 18 sept 2013. Le 17 Septembre 2013, le Premier ministre a adressé à tout le gouvernement une circulaire rappelant limportance de la politique douverture CIRCULAIRE N 001 DU 20 MARS 2012 DU PREMIER. MINISTRE RELATIVE A. Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement, anime et coordonne laction.