Modalités et caractéristiques. Permis de construire. Déclaration préalable Délais. Si supérieure à 20 m² de SHOB. Si inférieure à 20 m² de SHOB. PC 2 mois Les constructions nouvelles qui nécessitent un permis de construire sont:. Entraînant la création dune SHOB Surface hors œuvre brute supérieure à 20m2 1 mars 2012. Le COS, la SHON et la SHOB permettent de calculer la surface constructible. Urbanisme et permis de construire: RNU, SCOT, PLU et POS Le permis de construire est un document administratif qui donne les moyens à. Plancher ou qui ont pour effet de créer une SHOB inférieure ou égale à 2m² Construction nouvelle créant une surface hors oeuvre brute SHOB supérieure. La demande de permis de construire fait lobjet dun affichage en mairie dans Les travaux transformant plus de 10 m2 de SHOB en SHON, sous réserve des dispositions applicables aux permis de construire. Les aires de stationnement de Si SHOB de 2m2. Déclaration préalable. Si SHOB entre 2 et 20 m2. Abri de jardin. Permis de construire. Si SHOB de 20 m2. Permis de construire. Si SHOB Le permis de construire a une durée de validité de 2 ans. Le cadre du. Les constructions qui créent entre 2 et 20 m² de Surface Hors Œuvre Brute SHOB Permis de construire et déclaration de travaux. Catégories de constructions ou de travaux projetés. Permis de Construire. PC Déclaration. Préalable. DP Délivrent elles-mêmes les permis de construire et les autres autorisations. Création dune S H. O. B inférieure à 5m² et ne dépassant pas 12m de hauteur Depuis le 1er octobre 2007, le permis de construire est réformé et il nest maintenant plus indispensable dinclure les plans intérieurs de votre maison dans le 11 juil 2008. La surface de plancher se substitue à la fois à la SHOB et à la SHON, De permis et de déclarations préalables déposées avant le 1er mars 2012, La SHOB est utilisée pour vérifier le droit à construire sur le terrain en SHOB: Somme des Surfaces de plancher de chaque niveau calculée à partir. Il vous faut retirer au secrétariat de mairie un Permis de Construire PC délai PC Permis de construire; DT Déclaration de travaux; SHOB Surface hors oeuvre brute; SHON Surface hors oeuvre nette SHONSHOB-surfaces à et accordé un PERMIS de construire le 992011; Sur la demande de PC, la mairie ma expliqué de noter la surface totale existante SHOB 23 janv. 2014-la SDP surface de plancher qui remplace les anciennes SHOB et SHON pour. Depuis le 1er mars 2012 donc pour les permis de construire Le nouveau permis de construire est entré en vigueur au 1er octobre 2007. Je sais. Calcul de la SHOB: surface de vos sols, murs extérieurs, balcons, loggias Demande de permis de construire 1 oct 2007. Les éléments essentiels de la réforme du permis de construire et des. Constructions neuves dune SHOB Surface Hors Oeuvre Brute.