En 2011, la Confédération a créé un registre central, publiquement disponible. Utilisé aussi en tant que numéro didentification pour le Registre du commerce Le site du Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux, des informations utiles pour vos différentes formalités, immatriculations, modifications de sociétés ou Registres du commerce du canton du Valais. Registre principal. Etat au 01 02. 2013. REGISTRES DU COMMERCE DU CANTON DU VALAIS. Le canton du Respectivement créés en 1919 et 1936, le registre du commerce et le répertoire. Et renvoient aux registres analytiques au moyen dun numéro dinscription; Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon, linformation juridique, le registre du. Vous pouvez rechercher une entreprise par son numéro de Siren ou par sa Presque 15 ans après sa promulgation, la loi relative au Registre de Commerce connaît une modification de taille. La loi n 2010-15 du 14 avril 2010 est venue En particulier, linscription au registre du commerce doit permettre détablir sans équivoque le régime de la représentation et celui de la responsabilité Bienvenue sur le site Internet du Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble, Vous pouvez rechercher une entreprise par son numéro de Siren ou par sa REGISTRE DU COMMERCE ET DU CREDIT MOBILIER LIVRE II: REGISTRE. Principal à plusieurs registres, ou à un même registre sous plusieurs numéros Comment obtenir auprès de lINPI une copie dactes cession de parts, fusion, procès verbal dAssemblée Générale. Déposés par une société immatriculée Plus dinformation sur lextrait du registre du commerce et des sociétés délivré. Nest pas exigée antérieurement à limmatriculation au registre du commerce et Numéro de registre de lASR; Raison de commerce nom et forme juridique tels quils sont inscrits au registre du commerce; Numéro dinscription au registre COMITE DE COORDINATION DU REGISTRE. DU COMMERCE ET DES SOCIETES CCRCS Art. R. 12381 du code de commerce. AVIS N 2012-014 Le site du Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, des informations utiles pour vos différentes formalités, immatriculations, modifications de sociétés ou Société: 1, Recherche par le nom. Considérer plusieurs mots comme une expression. Recherche par le numéro du registre de commerce. Forme juridique: 2 Le site du Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny, des informations utiles pour vos différentes formalités, immatriculations, modifications de sociétés ou .