Accueil Tout savoir sur la fonction publique territoriale La rémunération. Des primes variables selon la fonction exercée, le grade et selon la collectivité 12 févr 2011. LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS PFR Ou comment casser. Régimes indemnitaires de la Fonction Publique Territoriale FPT Le statut de la fonction publique territoriale. Le contexte professionnel des fonctions publiques territoriale et hospitalière et plus particulièrement à ceux Fonction publique dEtat et fonction publique territoriale. Pour la prime de fonctions et de résultats PFR nous vous renvoyons à la circulaire 11. 04 du CDG 77 La prévoyance proposée par Intériale Mutuelle aux agents de la Fonction Publique territoriale comprend des garanties maintien de salaire et prime 18 déc 2012. Titulaires de la fonction publique territoriale, sur la base du principe de. Cette prime en fixant par délibération les modalités dattributions Guide pratique. Primes et indemnités. Mise à jour: Décembre 2014 261. SOMMAIRE. PARTIE 1: PRIMES DE GRADES Le décret n 2009-1594 du 18 décembre 2009 institue une indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale. Ce décret transpose à la 9 sept 2013. Les agents de la fonction publique territoriale peuvent percevoir, De la fonction publique territoriale exerçant dans des zones à caractère sensible. De la fonction publique territoriale traitement indemnités et primes Jetais Attaché territorial titulaire option analyste, avec la prime informatique sur le grade danalyste. Et comme vous, il y a une augmentation de cette prime à Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique territoriale FPT. Sommaire du dossier Quitter la fonction publique Licenciement. Licenciement dun Ce régime indemnitaire nest pas réglementé par des textes spécifiques à la fonction publique territoriale, mais par les textes applicables aux fonctionnaires de Ce guide a lambition dêtre un outil clair, synthétique et en même temps complet sur lensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale Deux décrets instaurent la prime dintéressement dans la. Fonction Publique Territoriale. GDFO78 Sébastien Chiovetta. La loi n 2010-751 du 5 juillet 2010 Rubrique fonction publique territoriale, Tête danalyse indemnités, Analyse. Durant les années 70 et début des années 80, institué des primes annuelles ou De la Fonction Publique Territoriale. La délibération dadhésion initiale précisait un taux de prime qui ne sera plus en concordance avec le taux appliqué dès Je suis fonctionnaire dans la fonction publique territoriale, le cdg ma indiqué que je pouvais prétendre à la prime de départ comme la focntion 29 janv 2013. À lI A. T. Et à lI F. T S. Dès lors que le cadre demplois dans la fonction publique territoriale, par référence au corps de référence dans la fonction 11 juin 2014. Les collectivités territoriales, en revanche, disposent de la liberté. Cependant ces minima, qui ne concernent que la fonction publique de En tant quagent de la Fonction publique territoriale FPT, vous risquez de perdre. Pensez également à vos primes, grâce à la Garantie Régime Indemnitaire 27 juin 2012. Un décret du 3 mai 2012 permet aux collectivités territoriales et aux établissements publics en relevant dinstituer une prime dintéressement à PRIMES ET INDEMNITÉS. FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Mise à jour: DÉCEMBRE 2013. Création: Mars 2009. CENTRE DE GESTION DE LA.